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Brevet européen · EP3998433 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998433
- Numéro de demande
- EP20841519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2022.01)F28D 1/06 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)F24H 1/20 (2022.01)F24D 17/02 (2006.01)F24H 9/1809 (2022.01)F28D 1/02 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019131297 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025893 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/010168 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
GOTOU Yurika
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
OKAMOTO Atsushi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
OKAMOTO Masakazu
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KOUNO Yasuhiro
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
FANG Qi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
OHNO Masao
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.