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Brevet européen · EP3998445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998445
Numéro de demande
EP21208458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
18 mai 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
H02P 29/00 (2016.01)
H02P 6/16 (2016.01)
E05F 15/00 (2015.01)
Priorité
KR 20150108162 30.07.2015
KR 20150108163 30.07.2015
Divisionnaire de
EP16801120
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

KIM, Dongjeong

08592 Seoul, KR

LEE, Ayeong

08592 Seoul, KR

LEE, Jungjae

08592 Seoul, KR

CHANG, Jinho

08592 Seoul, KR

SHIN, Jaehoon

08592 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.