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Brevet européen · EP3998499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998499
- Numéro de demande
- EP20836254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01T 1/164 (2006.01)G01T 1/20 (2006.01)G01T 1/29 (2006.01)G01T 1/161 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019126957 08.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025134 26.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/006061 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Eiji
Chiba-shi, Chiba 263-8555, JP
YAMAYA, Taiga
Chiba-shi, Chiba 263-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.