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Brevet européen · EP3998508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998508
- Numéro de demande
- EP21213317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2013
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G03B 17/02 (2021.01)G02B 9/00 (2006.01)G02B 9/04 (2006.01)G02B 9/12 (2006.01)G02B 9/34 (2006.01)G02B 9/60 (2006.01)G02B 9/62 (2006.01)G02B 9/64 (2006.01)G03B 17/14 (2021.01)
- Priorité
- JP 2012085223 04.04.2012JP 2012085190 04.04.2012JP 2012085426 04.04.2012JP 2013049118 12.03.2013
- Divisionnaire de
- EP15171859
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HASEGAWA, Takashi
Tokyo, 146-8501, JP
TOKUNAGA, Tatsuyuki
Tokyo, 146-8501, JP
NISHIO, Tetsuya
Tokyo, 146-8501, JP
SUGAWARA, Azusa
Tokyo, 146-8501, JP
KIKUCHI, Hiroshi
Tokyo, 146-8501, JP
KONNO, Yoshihiko
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.