FEHLERDIAGNOSE UNTERSTÜTZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3998558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998558
- Numéro de demande
- EP20835982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/00 (2026.01)B61L 27/53 (2022.01)G06Q 50/04 (2012.01)G06Q 10/10 (2023.01)G06Q 10/0639 (2023.01)G06Q 10/20 (2023.01)G06N 5/022 (2023.01)G06N 5/025 (2023.01)G05B 23/02 (2006.01)G06N 5/02 (2023.01)G06Q 10/063 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019128158 10.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016428 14.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/005861 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KONO, Toshiaki
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.