OBJEKTERKENNUNGSVORRICHTUNG, OBJEKTERKENNUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP3998577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998577
Numéro de demande
EP20837344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06V 20/70 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 10/20 (2022.01)
Priorité
JP 2019129183 11.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020344 22.05.2020
Publication PCT
WO2021/005898 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Konica Minolta, Inc.

KONICA MINOLTA, INC.

2-7-2, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-7015, JP

Inventeur

SATO, Fumiaki

Tokyo 100-7015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.