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Brevet européen · EP3998607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998607
Numéro de demande
EP21217818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
18 mai 2022
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G10L 21/0388 (2013.01)
G10L 19/02 (2013.01)
G10L 25/18 (2013.01)
G10L 25/21 (2013.01)
Priorité
JP 2011033917 18.02.2011
JP 2011215591 29.09.2011
Divisionnaire de
EP19181294
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 2 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagata-cho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KIKUIRI, Kei

Tokyo, 100-6150, JP

YAMAGUCHI, Atsushi

Tokyo, 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.