ELEKTRISCHE FEHLERISOLATION IN EINEM STROMVERTEILUNGSNETZ EINES FLUGZEUGS

Brevet européen · EP3998687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998687
Numéro de demande
EP21174719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
18 mai 2022
Délivré
15 mai 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 7/26 (2006.01)
B64D 27/24 (2024.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 13/50 (2006.01)
H02J 1/10 (2006.01)
B64C 9/16 (2006.01)
B64C 9/18 (2006.01)
B64D 31/14 (2006.01)
B64C 9/08 (2006.01)
B64C 39/12 (2006.01)
B64C 15/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

ANGERER, Martin

82205 Gilching, DE

CULPIN, Ed

81241 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.