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Brevet européen · EP3998750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998750
- Numéro de demande
- EP20837579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06F 13/40 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)H01R 13/46 (2006.01)G06F 3/00 (2006.01)H04L 25/49 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G06F 3/14 (2006.01)H04B 10/27 (2013.01)H04J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019127094 08.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007817 26.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/005824 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KATAOKA, Nobuo
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
MIZUTANI, Seiji
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.