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Brevet européen · EP3998901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998901
- Numéro de demande
- EP20816307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)A45D 20/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900020314 04.11.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060292 03.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/090155 14.05.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
CEVA, Carlos Josè
40018 San Pietro in Casale (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.