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Brevet européen · EP3998906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998906
- Numéro de demande
- EP20749808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/443 (2017.01)A47B 88/48 (2017.01)A47B 96/20 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)E05D 15/58 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019119295 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069327 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/008984 21.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
SCHAEL, Oliver
32278 Kirchlengern, DE
POPPENBORG, Norbert
32105 Bad Salzuflen, DE
GÖTZ, Gerhard
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.