BRÜHEINHEIT EINER KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP3998913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998913
- Numéro de demande
- EP20739324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019119103 15.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069207 08.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/008957 21.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 3 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
32457 Porta Westfalica, DE
32369 Rahden, DE
32369 Rahden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.