FLÜSSIGKEITSZUFÜHRSYSTEM
Brevet européen · EP3998922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998922
- Numéro de demande
- EP20751193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)E03C 1/046 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910415 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051714 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/014128 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
LIMBERT, Dean
Denby, Derbyshire DE5 8JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.