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Brevet européen · EP3998923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998923
- Numéro de demande
- EP20814239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47K 13/24 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916426436 30.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/070018 04.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/243737 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SYLVIA, Jacqueline
Northfield, Illinois 60093, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.