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Brevet européen · EP3998991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998991
- Numéro de demande
- EP20742252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 19186867 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070324 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009361 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
VIRTANEN, Jani
01150 Söderkulla, FI
KERÄNEN, Olli
23741 Bjärred, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.