ORODISPERGIERBARE PULVERZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM TRIPTAN

Brevet européen · EP3999036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999036
Numéro de demande
EP20746279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61P 25/06 (2006.01)
A61K 31/4045 (2006.01)
Priorité
EP 19382611 19.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/056638 15.07.2020
Publication PCT
WO2021/014275 28.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

AGELL PUIG, Francesc

08028 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.