VERBESSERTE BEHANDLUNG MIT EYP001

Brevet européen · EP3999100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999100
Numéro de demande
EP20740020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 38/21 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 1/16 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 31/20 (2006.01)
A61K 31/4164 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
Priorité
EP 19186947 18.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070239 17.07.2020
Publication PCT
WO2021/009331 21.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

ENYO Pharma

60 avenue Rockefeller Bioserra 1 Bâtiment B, 69008 Lyon, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

VONDERSCHER, Jacky

81600 SENOUILLAC, FR

ROY, Elise

1012 LAUSANNE

DARTEIL, Raphaël

69006 LYON, FR

SCALFARO, Pietro

3984 FIESCH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.