FERTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3999272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999272
- Numéro de demande
- EP20742392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23K 37/047 (2006.01)B25B 1/24 (2006.01)B23Q 1/03 (2006.01)B23Q 1/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910119 15.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051656 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009485 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Harrison, Kirk John
Barrow-in-Funress Cumbria LA14 1AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.