HONMASCHINE
Brevet européen · EP3999279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999279
- Numéro de demande
- EP20735511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B24B 33/02 (2006.01)B24B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019210548 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067745 24.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/008838 21.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 6 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
91166 Georgensgmünd, DE
72810 Gomaringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.