PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ARTICLE CHAUSSANT
Brevet européen · EP3999328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999328
- Numéro de demande
- EP20743643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29D 35/00 (2010.01)A43B 23/02 (2006.01)A43D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908052 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070232 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009327 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
TATIBOUET, Carly
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
MAGNARD, Anne-Claire
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
HUANG, Jarvis
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
LEE, Terry
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.