KINDERWAGEN

Brevet européen · EP3999398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999398
Numéro de demande
EP20743989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 202019002989 U 16.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070056 15.07.2020
Publication PCT
WO2021/009262 21.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

CYBEX GmbH

Riedinger Strasse 18, 95448 Bayreuth, DE

Inventeur

SPOUR, Jiri

25241 Zlatniky-Hodkovice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.