COMPOSITION ADHÉSIVE BI-COMPOSANTE COMPRENANT UN COMPLEXE BORANE-AMINE
Brevet européen · EP3999558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999558
- Numéro de demande
- EP20750344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 4/06 (2006.01)C08F 222/14 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/69 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C09J 151/08 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09J 175/16 (2006.01)C08F 220/14 (2006.01)C08F 220/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908161 18.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051238 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009447 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
1 Avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33402 Talence Cedex, FR
Bostik SA
420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, FR
Inventeur
60280 Venette, FR
33405 Talence Cedex, FR
33405 Talence Cedex, FR
60280 Venette, FR
60280 Venette, FR
60280 Venette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.