MONTAGESYSTEM ZUR MONTAGE EINES ELEMENTS AN DER OBERFLÄCHE EINES FLUGZEUGS

Brevet européen · EP3999744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999744
Numéro de demande
EP20753606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
B64C 1/36 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/12 (2006.01)
Priorité
US 201916516839 19.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/042757 20.07.2020
Publication PCT
WO2021/016177 28.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

ZIMMERMAN, Matthew

Franksville, WI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.