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Brevet européen · EP3999752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999752
- Numéro de demande
- EP20742683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)F16C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019119337 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069914 14.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009181 21.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
QUIREIN, Thomas
65582 DIEZ, DE
NEUHAUS, Christoph
56412 Niederelbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.