ATOMARES MAGNETOMETERSYSTEM
Brevet européen · EP3999839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999839
- Numéro de demande
- EP20756940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 24/00 (2006.01)G01R 33/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910213 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051719 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009517 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BEVINGTON, Patrick
Glasgow G1 1ZQ, GB
CHALUPCZAK, Witold
Middlesex TW11 0LW, GB
GARTMAN, Rafal
Middlesex TW11 0LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.