MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE
Brevet européen · EP3999860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999860
- Numéro de demande
- EP20743111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01Q 10/04 (2010.01)
- Priorité
- FR 1908027 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070156 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009290 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Paris Sciences et Lettres
75006 Paris, FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
SORBONNE UNIVERSITE
Sorbonne Université
21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris, FR
Université Paris Cité
85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR
Inventeur
NIGUÈS, Antoine
75005 Paris, FR
SIRIA, Alessandro
75011 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.