ESTIMATION DU SOC D'UN ELÉMENT ELECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP3999863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999863
Numéro de demande
EP20750711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
26 juin 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/378 (2019.01)
G01R 31/3842 (2019.01)
Priorité
FR 1908261 19.07.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051263 13.07.2020
Publication PCT
WO2021/014072 28.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

SAFT

26 Quai Charles Pasqua, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

TEUTSCH, François

33650 St Médard d'Eyrans, FR

GUILLONNEAU, Erwan

33320 Eysines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.