VERFORMUNG VON BOHRLOCHBAHNEN
Brevet européen · EP3999882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999882
- Numéro de demande
- EP19790770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01V 20/00 (2024.01)E21B 43/00 (2006.01)G06V 10/75 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2019/000859 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/009533 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
FRAMBATI, Stefano
64000 Pau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.