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Brevet européen · EP3999991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3999991
- Numéro de demande
- EP20750898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/76 (2013.01)H04L 9/14 (2006.01)G06F 30/34 (2020.01)
- Priorité
- US 201916513218 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/041061 07.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/011240 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
VARMA, Anujan
SAN JOSE, California 95124, US
SUN, Poching
SAN JOSE, California 95124, US
PAN, Chuan Cheng
SAN JOSE, California 95124, US
RAVI, Suchithra
SAN JOSE, California 95124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.