TESTMESSVERFAHREN

Brevet européen · EP4000003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4000003
Numéro de demande
EP20721202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 10/22 (2022.01)
G06V 10/44 (2022.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
GB 201910409 19.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/061253 22.04.2020
Publication PCT
WO2021/013392 28.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

ADSUL, Neeraj

York North Yorkshire YO41 1LZ, GB

TOKARZEWSKI, Marcin

York North Yorkshire YO41 1LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.