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Brevet européen · EP4000083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000083
- Numéro de demande
- EP20780336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 3/30 (2006.01)H01H 9/06 (2006.01)H01H 23/30 (2006.01)H01H 15/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900016226 13.09.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058153 02.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/048697 18.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
PEDANI, Giuseppe
56025 Pontedera, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.