PROCÉDÉ DE COLLAGE HYDROPHILE DE SUBSTRATS

Brevet européen · EP4000090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4000090
Numéro de demande
EP20751609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01L 21/762 (2006.01)
Priorité
FR 1907964 15.07.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051260 13.07.2020
Publication PCT
WO2021/009459 21.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  5. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 25 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.04.2023

  7. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

SOITEC

Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LANDRU, Didier

38190 LE CHAMP-PRES-FROGES, FR

KONONCHUCK, Oleg

38570 THEYS, FR

LARREY, Vincent

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

HARTMANN, Jean-Michel

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

ECARNOT, Ludovic

38000 GRENOBLE, FR

RIEUTORD, François

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

FOURNEL, Frank

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.