LANGUETTE POUR CHAUSSURE DE SKI

Brevet européen · EP4000443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4000443
Numéro de demande
EP20425054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 23/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Rossignol Lange S.R.L.

Via San Gaetano 243, 31044 Montebelluna, IT

Inventeur

Posato, Tiziano

31010 Maser (TV), IT

Verdonk, Thor

Salt Lake City, UT 84117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.