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Brevet européen · EP4000446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4000446
Numéro de demande
EP21212408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
24 avr. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 7/00 (2006.01)
A45C 11/20 (2006.01)
A45F 3/02 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
JP 2020101890 11.06.2020
JP 2020101891 11.06.2020
Divisionnaire de
EP21161078
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

YAGI, Hiroshi

Tokyo, 203, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.