EINGESCHRÄNKTE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP4000563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000563
- Numéro de demande
- EP21217017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201161436788 P 27.01.2011
- Divisionnaire de
- EP12739549
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
MCKINNON, Brian William
Bartlett, 38133, US
LENZ, Nathaniel Milton
Germantown, 38138, US
LASTER, Scott Kennedy
Memphis, 38117, US
RIES, Michael D
Tiburon, 94920, US
HAAS, Steven B.
New York, 10023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.