VORRICHTUNG ZUR BESTRAHLUNG MIT RÖNTGENSTRAHLEN
Brevet européen · EP4000643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000643
- Numéro de demande
- EP20209438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 2/08 (2006.01)B65B 55/16 (2006.01)G21K 5/04 (2006.01)G21K 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
1348 Louvain-la-Neuve, BE
Inventeur
1348 Louvain-la-Neuve, BE
1348 Louvain-la-Neuve, BE
1348 Louvain-la-Neuve, BE
1348 Louvain-la-Neuve, BE
1348 Louvain-la-Neuve, BE
San Diego, 92110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.