VORRICHTUNG ZUR BESTRAHLUNG MIT RÖNTGENSTRAHLEN

Brevet européen · EP4000643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4000643
Numéro de demande
EP20209438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61L 2/08 (2006.01)
B65B 55/16 (2006.01)
G21K 5/04 (2006.01)
G21K 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Ion Beam Applications

1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

DESSY, Frédéric

1348 Louvain-la-Neuve, BE

NAGEL, Candice

1348 Louvain-la-Neuve, BE

VINCENT, Dominique

1348 Louvain-la-Neuve, BE

MALICE, Christophe

1348 Louvain-la-Neuve, BE

STICHELBAUT, Frédéric

1348 Louvain-la-Neuve, BE

BAKER, Peter

San Diego, 92110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.