ÜBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4000695 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000695
- Numéro de demande
- EP21207775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)A63B 21/22 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 69/06 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)A63B 21/008 (2006.01)
- Priorité
- NL 2026873 11.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 10 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Lammers, Gerrit Jan
Haaksbergen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.