SINTERMATERIAL AUS KUBISCHEM BORNITRID
Brevet européen · EP4000779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000779
- Numéro de demande
- EP20841409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 29/16 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)C04B 35/5831 (2006.01)C22C 1/05 (2023.01)B22F 5/00 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C22C 26/00 (2006.01)C22C 29/02 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/63 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019133025 18.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027901 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/010474 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HAMA, Hisaya
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
OKAMURA, Katsumi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
ISHII, Akito
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
KUKINO, Satoru
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.