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Brevet européen · EP4000856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000856
- Numéro de demande
- EP20207332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 44/50 (2006.01)B29C 44/46 (2006.01)B29C 48/325 (2019.01)B29C 48/10 (2019.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/92 (2019.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 22 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
Heusser, Rolf
8400 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.