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Brevet européen · EP4000980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000980
- Numéro de demande
- EP20207088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
KULMER, Karl-Heinz
8200 Gleisdorf, AT
FUCHS, Stefan
8141 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.