FAHRZEUGLADESTATION
Brevet européen · EP4000992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000992
- Numéro de demande
- EP20208727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/302 (2019.01)H01R 9/24 (2006.01)H01R 13/713 (2006.01)B60L 53/31 (2019.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
HEMRLE, Jaroslav
5405 Baden-Dättwil
KAUFMANN, Lilian
5413 Birmenstorf
GARCIA-FERRE, Francisco
5400 Baden
DOIRON, Charles
4052 Basel
BORTOLATO, Matteo
35010 Trebaseleghe (PD), IT
PARESCHI, Diego
2629JD Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.