AUSSENVERKLEIDUNG EINER FRONTSÄULE
Brevet européen · EP4001062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001062
- Numéro de demande
- EP20839965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019131349 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027346 14.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/010389 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
OTSUKA, Kenichiro
Tokyo 100-8071, JP
AZUMA, Masafumi
Tokyo 100-8071, JP
KIMOTO, Naoki
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.