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Brevet européen · EP4001074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001074
Numéro de demande
EP21208757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62J 9/14 (2020.01)
B62J 43/16 (2020.01)
Priorité
JP 2020194481 24.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300, Takatsuka-cho Minami-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

NAGAYA, Keita

Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

YUKINAGA, Kohei

Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.