BIOELASTOMERE UND ANWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP4001342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001342
- Numéro de demande
- EP22150946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2014
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08G 63/52 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)C08G 63/685 (2006.01)C08G 69/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361874287 P 05.09.2013US 201461935968 P 05.02.2014
- Divisionnaire de
- EP14766624
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 20 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
State College, 16803, US
State College, 16801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.