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Brevet européen · EP4001471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001471
- Numéro de demande
- EP20844759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 1/46 (2006.01)C25B 9/05 (2021.01)C25B 9/19 (2021.01)C25B 9/23 (2021.01)C25B 9/60 (2021.01)C25B 9/77 (2021.01)C25B 11/03 (2021.01)C25B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019133634 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027827 17.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/015120 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
MANABE, Akiyoshi
Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0816, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.