NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4001514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001514
- Numéro de demande
- EP21776748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020056505 26.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009082 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/192969 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.
Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
TAKEDA, Kazuya
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
ISHIDA, Kazuo
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KAWAHARA, Shoroku
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.