SYSTEME DE CREUSAGE DE TRANCHEES ET DE POSE D'OBJETS ALLONGES, NOTAMMENT DE TUBES OU DE CABLES, AVEC TRAITEMENT DES DEBLAIS

Brevet européen · EP4001516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001516
Numéro de demande
EP21205346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E02F 5/08 (2006.01)
E02F 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 2012059 24.11.2020
FR 2105322 21.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

OT Engineering

10 chemin du Vieux Chêne, 38240 Meylan, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

TODESCO, Philippe

38240 MEYLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.