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Brevet européen · EP4001543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001543
- Numéro de demande
- EP21207815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 11/116 (2006.01)B28B 7/16 (2006.01)E04F 11/104 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21W 111/027 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020106508 U 12.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Kronimus Aktiengesellschaft
76473 Iffezheim, DE
Inventeur
KRONIMUS, Martin
76532 Baden-Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.