TÜRSCHARNIER

Brevet européen · EP4001561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001561
Numéro de demande
EP20936756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
21 août 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/06 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
KR 20200060823 21.05.2020
Demande PCT
PCT/KR2020/018009 10.12.2020
Publication PCT
WO2021/235639 25.11.2021
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

LEE, June Young

Busan 48516, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.