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Brevet européen · EP4001577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001577
Numéro de demande
EP20209592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 7/215 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Athmer oHG

Athmer OHG

Sophienhammer, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

HARTUNG, Sergej

57413 Finnentrop-Heggen, DE

KOWSKI, Julian

58730 Fröndenberg, DE

LUDWIG, Maico

24635 Rickling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.